VOLET A1 / Pollution domestique
- Poursuivre la réduction des pollutions domestiques
- Lutter contre les pollutions par les pesticides
- Améliorer les connaissances sur les micros polluants
- Suivre la qualité de l’eau pour évaluer l’efficacité des actions du contrat de rivière
Maitre d’ouvrage : Montélimar Agglomération, Commune de Bourdeaux, SMBRJ, SIEA du Pays de Dieulefit Bourdeaux, Commune de Pont de Barret
Nombres d'actions : 16
Action 1 - Eaux usées de Châteauneuf-du-Rhône
Budget : 470 438 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar
Avancé du projet : Terminé
Amélioration du traitement des eaux usées de la commune de Châteauneuf-du-Rhône par création d’un bassin tampon en tête de station
Action 2 - Interconnexion Châteauneuf / Montélimar
Budget : 2 700 000 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar
Avancé du projet : A venir
Interconnexion du réseau de collecte des eaux usées de la commune de Châteauneuf-du-Rhône à la STEP de Montélimar
Action 3 - Eaux usées de la commune de Puygiron
Budget : 430 000 € TTC
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar
Avancé du projet : A venir
Amélioration de la collecte des eaux usées de la commune de Puygiron.
Action 4 - Interconnexion Puygiron / Montélimar
Budget : 925 000 € TTC
Maitre d’ouvrage : L'agglomération de Montélimar
Avancé du projet : Terminé
Interconnexion du réseau de collecte des eaux usées de la commune de Puygiron à la STEP de Montélimar
ACTION NON REALISEE
Action 5 - Collecte des eaux usées de La Laupie
Budget : 379 297 € HT
Maitre d’ouvrage : L'agglomération de Montélimar
Avancé du projet : Terminé
Travaux de réhabilitation du réseau de collecte de la commune de la Laupie
Action 6 - Interconnexion La Laupie/ Montélimar
Budget : 860 000 € TTC
Maitre d’ouvrage : L'agglomération de Montélimar
Avancé du projet : A venir
Interconnexion du réseau de collecte des eaux usées de la commune de La Laupie à la STEP de Montélimar
Action 7 - Les eaux usées de Charols
Budget : 1 250 000 € HT
Maitre d’ouvrage : L'agglomération de Montélimar
Avancé du projet : Terminé
Création d’une nouvelle unité de traitement des eaux usées de 1000 EH avec infiltration du rejet en période d’étiage.
Action 8 - Les Eaux usées de Cléon d’Andran
Budget : 111 605 € HT
Maitre d’ouvrage : L'agglomération de Montélimar
Avancé du projet : A venir
Travaux de réhabilitation du réseau de collecte de la commune de Cléon d’Andran
Action 9 - Système de collecte de Bourdeaux
Budget : 205 427 € HT
Maitre d’ouvrage : Commune de Bourdeaux
Avancé du projet : Terminé
Travaux de mise en séparatif du réseau de collecte de la commune de Bourdeaux
Action 10 - Réhabilitation du système à Bourdeaux
Budget : 1 075 000 € HT
Maitre d’ouvrage : Commune de Bourdeaux
Avancé du projet : Terminé
Travaux de création d’une nouvelle unité de traitement
Action 11 - STEP Dieulefit/Poët Laval Réhabilitée
Budget : 2 195 000 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEA du Pays de Dieulefit Bourdeaux
Avancé du projet : Terminé
Réhabilitation de l’unité de traitement pour les communes de Dieulefit et de Poët Laval
Action 12 - Système de collecte de Dieulefit
Budget : 91 023 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEA du Pays de Dieulefit Bourdeaux
Avancé du projet : Terminé
Amélioration du système de collecte des eaux usées de la commune de Dieulefit
Action 13 - Diagnostic des pollutions
Budget : 0 € HT
Maitre d’ouvrage : Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron
Avancé du projet : Terminé
Diagnostic des pollutions industrielles & artisanales
ACTION ABANDONNEE
Action 14 - Schéma Directeur de Pont de Barret
Budget : 69 820 € HT
Maitre d’ouvrage : Commune de Pont de Barret
Avancé du projet : Terminé
Etude préalable à la réhabilitation de l’unité de traitement des eaux usées de la commune de Pont de Barret
Action 15 - Désimperméabilisation parking
Budget : 0 €
Maitre d’ouvrage : Commune de Dieulefit
Avancé du projet : A venir
La gestion des eaux pluviales par la perméabilisation et la végétalisation des sols est un souci constant de la nouvelle équipe municipale. Cette volonté s’incarne dans les pré-études de plusieurs projets : cours d’écoles du nouveau groupe scolaire, traverse de ville, bandes enherbées sur entrée principale de ville.
Action 16 - Collecte eaux usées de Soyans
Budget : 0 €
Maitre d’ouvrage : Commune de Soyans
Avancé du projet : Terminé
Réhabilitation de la collecte des eaux usées du centre Bourg de Soyans
ACTION ABANDONNEE
VOLET A2 / Pollution diffuse agricole
- Lutter contre les pollutions d’origine agricoles sur les zones prioritaires
Maitre d’ouvrage : Agriculteurs, Fédération de Chasse de la Drôme, SIEBRC
Nombres d'actions : 8
Action 1 - Les couverts herbacés pérennes
Budget : 5 745 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agence de l'Eau et le FEADER
Avancé du projet : Terminé
MAEC COUVER_06
Création et maintien d'un couvert herbacé pérenne
Action 2 - Lutte biologique
Budget : 0 €
Maitre d’ouvrage : L'Agence de l'Eau et le FEADER
Avancé du projet : Terminé
PHYTO_07, Mise en place de la lutte biologique
ACTION ABANDONNE
Action 3 - Absence de traitement herbicide
Budget : 0 €
Maitre d’ouvrage : L'Agence de l'Eau et le FEADER
Avancé du projet : Terminé
PHYTO 10, Absence de traitement herbicide sur l’inter-rang en cultures pérennes
ACTION ABANDONNE
Action 4 - Les CIPAN
Budget : 9 038 € HT
Maitre d’ouvrage : Fédération Départementale de la Chasse de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Mise en place de CIPAN – B « biodiversité » à implantation prolongée dans la plaine de la Valdaine
Action 5 - Projet AGRI-Biodiversité
Budget : 50 € TTC
Maitre d’ouvrage : La Fédération Départementale de la Chasse de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
PROJET AGRI-BIODIVERSITÉ : Restauration et gestion des bords de champs, bandes enherbées, haies et bord de cours d’eau sur la plaine de la Valdaine
Action 6 - Construction d'aires collectives
Avancé du projet : Terminé
Construction d’aires collectives de lavage, de remplissage et de traitement d’effluents phytosanitaires sur la plaine de la Valdaine
ACTION NON REALISEE
Action 7 - Démarche AAC Reynières
Budget : 420 633 € HT
Maitre d’ouvrage : Le SIEBRC et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Mise en œuvre d'une démarche «Aire d'Alimentation des Captages» sur le Captage prioritaire des Reynières
Action 8 - Démarche AAC La Tour
Budget : 203 623 € HT
Maitre d’ouvrage : Montélimar Agglomération et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Mise en œuvre du plan d’action du captage prioritaire de la Tour
VOLET B1 / Restauration de la qualité physique et hydromorphologique
- Restaurer des formes fluviales sur les secteur dégradées disposant de potentialités de recharge sédimentaire
- Restaurer la fonctionnalité des bandes actives pour favoriser la reprise latérale et le transit sédimentaire
- Préserver et restaurer les espaces de bon fonctionnement (EBF) existants sur le bassin versant
- Permettre la libre circulation de la faune piscicole et le transit des sédiments vers les secteurs en déficit
- Diversifier les habitats aquatiques sur les zones les plus dégradées où des travaux de restauration hydromorphologique plus ambitieux ne sont pas envisageables
- Mettre en place un programme de suivi de l’évolution géomorphologique
Maitre d’ouvrage : SMBRJ, ville de Montélimar, Conseil Départemental de la Drôme, particuliers, Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de la Drôme
Nombres d'actions : 22
Action 1 - Arasement du contre seuil de Chanu
Budget : 39 365 € HT
Maitre d’ouvrage : Ville et Montélimar Agglomération
Avancé du projet : En cours
Rétablissement de la continuité écologique sur le seuil de Chanu
Action 2 - Dérasement du contre seuil de Charols
Budget : 188 651 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Action 3 - Dérasement de la prise d’eau de Charols
Budget : 35 413 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Rétablissement de la continuité écologique sur le Roubion à Charols.
Action 4 - Aménagement d’une passe à poisson
Budget : 91 581 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Rétablissement de la continuité écologique par l’aménagement d’une rampe en enrochement en « V » sur le radier du pont de la RD310.
Action 5 - Dérasement d'une prise d’eau à Manas
Budget : 54 522 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Rétablissement de la continuité écologique par le dérasement de l’ancienne prise d’eau de Manas.
Action 6 - Aménagement d'une passe à poisson
Budget : 80 325 € HT
Maitre d’ouvrage : Propriétaire de l'ouvrage et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Aménagement d'une passe à poisson sur l'ouvrage filature 2 à Pont de Barret
Action 7 - Aménagement à Mornans
Budget : 158 360 € HT
Maitre d’ouvrage : A définir
Avancé du projet : Terminé
Rétablissement de la continuité écologique par l'aménagement d'une passe à poisson sur la prise d'eau du moulin de Mornans.
ACTION NON REALISEE
Action 8 - Arasement d'un seuil à Bourdeaux
Budget : 72 220 € HT
Maitre d’ouvrage : La Communauté de Communes de Dieulefit Bourdeaux et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Rétablissement de la continuité écologique par l'arasement partiel du seuil de la prise d'eau de Bourdeaux
Action 9 - Suivi et évaluation des opérations
Budget : 6 493 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar, la CCDB, CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Suivi et évaluation des opérations de rétablissement de la continuité écologique et de restauration des formes fluviales sur le Roubion
Action 10 - Gestion du transit sédimentaire
Budget : 54 270 € HT
Maitre d’ouvrage : Les EPCI, le CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Elaboration du Plan Pluriannuel de Gestion des Atterrissements (PPGA) du bassin Roubion, Jabron et Riaille - 2019-2023
Action 11 - Travaux gestion sédimentaire
Budget : 79 360 € TTC
Maitre d’ouvrage : Les EPCI, le CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Mise en œuvre du Plan Pluriannuel de Gestion des Atterrissements (PPGA) du bassin Roubion, Jabron et Riaille 2018-2024
Action 12 - Diversifications des habitats
Budget : 0 € HT
Maitre d’ouvrage : EPCI du territoire
Avancé du projet : Terminé
Réalisation d'aménagements de diversification des habitats et du lit sur le Roubion amont
Action 13 - Etude restauration morphologique
Budget : 98 515 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar, la CCDB, le CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Réalisation des études préalables aux travaux de restauration morphologique par génie dynamique du Roubion entre Charols et Manas.
Action 14 - Travaux restauration morphologique
Budget : 66 611 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar, la CCDB, le CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : A venir
Travaux de restauration morphologique par génie dynamique du Roubion entre Charols et Manas
Action 15 - Diversifications des habitats
Budget : 0 € HT
Avancé du projet : Terminé
Réalisation d'aménagements de diversification des habitats sur le Jabron amont.
ACTION NON REALISEE
Action 16 - Dérasement du seuil à Redondon
Budget : 138 509 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar, le CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Dérasement du passage à gué Redondon 1.
Action 17 - Effacement seuil Top Semence
Budget : 119 825 € HT
Maitre d’ouvrage : Montélimar Agglomération, Agence de l'eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Effacement du seuil de Top Semence
Action 18 - Dérasement seuil Redondon 2
Budget : 88 385 € HT
Maitre d’ouvrage : Montélimar Agglomération, Agence de l'eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Dérasement du passage à gué Redondon 2
Action 19 - Etude seuils Jabron
Budget : 53 129 € HT
Maitre d’ouvrage : Montélimar Agglomération, CC Dieulefit Bourdeaux, Agence de l'eau et Département de la Drôme
Avancé du projet : A venir
Etude de définition technique (stade Pro) pour l’effacement d’obstacles infranchissables sur le Jabron
Action 20 - Effacement seuil Jabron
Budget : 0 € HT
Maitre d’ouvrage : A définir
Avancé du projet : A venir
Effacement d’un seuil sur le Jabron (pisciculture ROE 31535 ou la PE du Sage ROE 31526)
ACTION NON REALISEE
Action 21 - Stratégie foncière
Budget : 0 € TTC
Maitre d’ouvrage : SMBRJ
Avancé du projet : Terminé
Elaboration d’une stratégie foncière dédiée à l’eau et au bon fonctionnement des milieux
ACTION ABANDONNEE
Action 22 - Diagnostic éco-morphologique
Budget : 0 €
Maitre d’ouvrage : SMBRJ et EPCI du territoire
Avancé du projet : A venir
Diagnostic éco-morphologique des affluents Roubion, Jabron et du Rhône
VOLET B2 / Milieux naturels et zones humides
- Poursuivre la restauration et l’entretien différencié des ripisylves, gérer le bois morts et lutter contre les espèces exotiques envahissantes
- Préserver, gérer et valoriser les zones humides remarquables
- Améliorer la connaissance sur les populations piscicoles et astacicoles
Maitre d’ouvrage : Fédération Départementale de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques de la Drôme , SMBRJ
Nombres d'actions : 8
Action 1 - Diagnostic piscicole et astacicole
Budget : 48 952 € HT
Maitre d’ouvrage : Fédération départementale de Pêche de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Diagnostic piscicole et astacicole du bassin versant du Roubion, Jabron et de la Riaille
Action 2 - Plan de gestion de la ripisylve
Maitre d’ouvrage : EPCI du territoire
Avancé du projet : Terminé
Etude bilan et élaboration d’un plan de gestion et d’entretien des ripisylves et des Espèces Exotiques Envahissantes des cours d’eau du bassin Roubion-Jabron-Riaille sur la période 2019-2023
Action 3 - Gestion de la ripisylve
Budget : 998 857 € TTC
Maitre d’ouvrage : Les EPCI, le CD 26 et l'Agence de l'eau
Avancé du projet : Terminé
Mise œuvre des travaux de gestion et d’entretien des ripisylves sur la période 2019-2024
Action 4 - Gestion de zones humides
Budget : 0 € HT
Maitre d’ouvrage : L'Agglomération de Montélimar, le CD 26 et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Mise en œuvre du Plan de gestion des zones humides de l’ENS de Bonlieu-sur-Roubion.
Action 5 - Gestion de zones humides
Budget : Néant
Maitre d’ouvrage : Néant
Avancé du projet : Terminé
Mise en œuvre du Plan de gestion des zones humides de la « freydière » de Sauzet.
Action 6 - Gestion de zones humides
Budget : Néant
Maitre d’ouvrage : Néant
Avancé du projet : Terminé
Mise en œuvre du Plan de gestion des zones humides de la freydière de Pont de Barret.
Action 7 - Diagnostic piscicole et astacicole
Budget : 36 135 € TTC
Maitre d’ouvrage : Fédération de Pêche de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Bilan suivi piscicole et astacicole du bassin versant du Roubion-Jabron et de la Riaille
Action 8 - Gestion d'un marais
Budget : 36 773 € TTC
Maitre d’ouvrage : CC Val de Drôme et SMBRJ
Avancé du projet : A venir
Diagnostic et plan de gestion d'un marais
VOLET B3 / Préservation de la ressource en eau
- Améliorer la gestion des réseaux AEP et optimiser les rendements actuels
- Diminuer les prélèvements sur les eaux superficielles des canaux d'irrigation
- Connaître les prélèvements individuels et leur impact cumulé sur le bassin
- Sensibiliser sur les économies d'eau
Maitre d’ouvrage : SIEBRC ; SIEA du Pays de Dieulefit Bourdeaux, Syndicat d'irrigation Drômois
Nombres d'actions : 18
Action 1 - Réseaux d'eau potable à Dieulefit
Budget : 115 257 € HT
Maitre d’ouvrage : Le SIEA et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Réhabilitation des réseaux d’eau potable sur la commune de Dieulefit
Action 2 - L'eau potable de la Bâtie Rolland
Budget : 803 691€ HT
Maitre d’ouvrage : Le SIEBRC et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : A venir
Réhabilitation des réseaux d’alimentation en eau potable sur la commune de la Bâtie Rolland.
Action 3 - Réseau AEP Espeluche Montboucher
Budget : 275 707 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEBRC
Avancé du projet : A venir
Réhabilitation du réseau de transfert d’AEP entre les communes d’Espeluche et Montboucher.
Action 4 - Captage AEP de Citelle
Budget : 19 368 € TTC
Maitre d’ouvrage : SIEBRC, le CD 26 et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Etude d’une gestion spécifique à l’étiage du captage de Citelle.
Action 5 - Révision du réseau AEP de Montboucher
Budget : 957 970 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEBRC
Avancé du projet : Terminé
Révision du fonctionnement hydraulique du réseau AEP de Montboucher
Action 6 - Réseaux AEP Cléon d'Andran
Budget : 702 306 € HT
Maitre d’ouvrage : Le SIEBRC et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Réhabilitation des réseaux d’alimentation en eau potable de la commune de Cléon d’Andran
Action 7 - Alimentation en eau de Rochebaudin
Maitre d’ouvrage : SIERBC
Avancé du projet : Terminé
Modification de l’alimentation en eau potable de la commune de Rochebaudin
ACTION ABANDONNEE
Action 8 - Substitution du Canal de Sauzet
Budget : 274 640 € HT
Maitre d’ouvrage : Le SID et l'Agence de l'Eau
Avancé du projet : Terminé
Substitution des prélèvements agricoles sur le Canal de Sauzet par extension du réseau d'irrigation
Action 9 - Gestion spécifique captage de Citelle
Budget : 79 677 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEBRC, Agence de l'eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Gestion spécifique à l'étiage du captage de Citelle
Action 10 - Modification AEP La Touche
Budget : 0 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEBRC
Avancé du projet : Terminé
Modification de l’alimentation en eau potable de la commune de La Touche
ACTION NON REALISEE
Action 11 - Lutte contre les fuites
Budget : 0 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEBRC
Avancé du projet : A venir
Lutte contre les fuites dans les secteurs les plus fuyards du SIEBRC
Action 12 - Recherche nouvelle ressource
Budget : 101 532 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEBRC, Agence de l'eau, département de la Drôme
Avancé du projet : A venir
Recherche d’une nouvelle ressource dans les calcaires du Barrémo-bedoulien
Action 13 - Schéma Directeur SIEBRC
Budget : 0 € TTC
Maitre d’ouvrage : SIEBRC
Avancé du projet : A venir
Elaboration du Schéma Directeur du SIEBRC
ACTION NON REALISEE
Action 14 - Réhabilitation des réseaux AEP
Budget : 20 500 € HT
Maitre d’ouvrage : Eyzahut, Agence de l'Eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Réhabilitation des réseaux d’eau potable sur la commune de Eyzahut
Action 15 - Schéma directeur Soyans
Budget : 19 850 € HT
Maitre d’ouvrage : Soyans, Agence de l'Eau, Département de la drôme
Avancé du projet : A venir
Schéma directeur et réhabilitation des réseaux d’eau potable de la commune de Soyans
Action 16 - Schéma directeur Bouvière
Budget : 36 850 € HT
Maitre d’ouvrage : Bouvière, Agence de l'Eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : A venir
Schéma directeur et réhabilitation des réseaux d’eau potable de la commune de Bouvière
Action 17 - Réseau AEP du SIEHR
Budget : 372 657 € HT
Maitre d’ouvrage : SIEHR, Agence de l'Eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : A venir
Amélioration du réseau AEP du SIEHR
Action 18 - Gestion quantitative de la ressource
Budget : 174 940 € HT
Maitre d’ouvrage : SMBRJ, Agence de l'Eau, Département de la Drôme
Avancé du projet : Terminé
Animation et suivi de la ressource quantitative Roubion-Jabron
VOLET C / Communication - Sensibilisation
- Communiquer, sensibiliser et promouvoir les actions du contrat
- Engager les moyens nécessaires pour permettre la mise en œuvre du contrat
Maitre d’ouvrage : SMBRJ (Agglomération Montélimar, CCDB, CCVD, CCDSP)
Nombres d'actions : 6
Action 1 à 3 - Animation du Contrat Rivière
Budget : 706 454 € HT
Maitre d’ouvrage : SMBRJ (Agglomération Montélimar, CCDB, CCVD, CCDSP)
Avancé du projet : Terminé
Cette action comprend les postes : d'animateur du Contrat de Rivière, de chargé de mission hydromorphologie et de technicien de rivière (salaires, charges patronales et de fonctionnement, assistance administrative) pour les 7 ans de programmation.
Action 4 - Observatoire de l'eau du bassin versant
Budget : Département de la Drôme
Maitre d’ouvrage : SMBRJ (Agglomération Montélimar, CCDB, CCVD, CCDSP)
Avancé du projet : Terminé
Création d'un système d'information géographiques sur la qualité de l'eau et la réalisation de mesures sur les cours d'eaux.
Action 5 - Promotion des actions
Budget : 67 779 € TTC
Maitre d’ouvrage : SMBRJ (Agglomération Montélimar, CCDB, CCVD, CCDSP)
Avancé du projet : Terminé
Promotion des actions du Contrat de Rivière et sensibilisation à la préservation de l'eau et des milieux aquatiques.
Action 6 - Etude Bilan
Budget : 53 520 € TTC
Maitre d’ouvrage : SMBRJ (Agglomération Montélimar, CCDB, CCVD, CCDSP)
Avancé du projet : Terminé
Etude Bilan du Contrat de Rivière Roubion-Jabron-Riaille
